Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENEPHASE
M. Marc Kervella

Numéro de dépôt :
4021256
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2023
GENEPHASE de Marc Kervella

Présentation de la marque GENEPHASE

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par monsieur Marc Kervella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENEPHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est monsieur Marc Kervella domicilié(e) 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc Kervella domicilié(e) 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France.

La marque GENEPHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENEPHASE est expirée depuis le 19 juillet 2023.

Marc Kervella a également déposé les autres marques suivantes : G , GENEVIR , FAUBOURG MONTMARTRE , CASTOR & POLLUX , GALLICISM , GALLICUM , GALLICUM , PATRIA , billevesée , MARQUE NATIONALE


M. Marc Kervella - 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France


M. Marc Kervella - 93 rue Edmond Rostand - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.